Mentions Légales
Informations sur la société
Le présent site est édité par la société DT HABITAT PEINTURE, spécialisée dans les travaux de sablage, aérogommage, traitement et revêtements du bois et du métal, peinture de façade et travaux de rénovation en Haute-Savoie.
Raison sociale : DT HABITAT PEINTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL) à associé unique
Capital social : 1 000,00 €
Numéro RCS : 933 477 689 R.C.S. Annecy
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 80 933 477 689
Numéro d'identification européen (EUID) : FR7401.933477689
Siège social : 18 Rue André Theuriet, 74000 Annecy, France
Téléphone : 06 47 55 24 07
Gérant et directeur de la publication : Killian IPPOLITO
Date d'immatriculation : 27 septembre 2024
Date de début d'activité : 11 septembre 2024
Activités exercées
DT HABITAT PEINTURE intervient sur les activités suivantes : travaux de peinture, décapage de façade, sablage, aérogommage, traitements et revêtements du bois et du métal, pose de plaques de plâtre, carrelage, revêtements souples sol, mur et plafonds. La société intervient principalement en Haute-Savoie (74) et dans les départements limitrophes.
Hébergement du site
Ce site est hébergé par la société Vercel Inc., dont le siège social est situé au 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Site web : https://vercel.com
Conception et développement
Ce site a été conçu et développé par un prestataire indépendant pour le compte de DT HABITAT PEINTURE.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (structure, textes, visuels, photographies, logos) est la propriété exclusive de DT HABITAT PEINTURE ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable de DT HABITAT PEINTURE est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Limitation de responsabilité
DT HABITAT PEINTURE s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site aussi précises et à jour que possible. Toutefois, la société ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. DT HABITAT PEINTURE décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur ce site.
Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. DT HABITAT PEINTURE n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige non résolu. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) est accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.